Bonjour à tous,

J’aimerais savoir comment vous faites quand vous êtes amené à utiliser des sigles/des logos commerciaux sur une jaquette alors que vous n’en avez normalement pas le droit.

Ex. : USB.

Personnellement, je ne vois pas d’autre solution que de refaire « à ma sauce » le logo graphique — qui est souvent protégé et accessible que par l’acquisition d’une licence couteuse —, mais d’utiliser par contre mon droit de citation, couplé au respect du droit de paternité, pour pouvoir citer textuellement une marque, tant que je dis à qui elle appartient (ou du moins, qui exactement l’a déposé).

Ex. : USB is a registered trademark of USB Implementers Forum, Inc.

Cette solution a longtemps été utilisée par des fabricants tiers qui sont encore aujourd’hui en activité. Certain, les plus gros, avant même depuis acheté les licences « qui vont bien » afin de se mettre en totale conformité.

Qu’en pensez-vous ?

Cordialement,

Christophe Fantoni

alternative logo propriété intellectuelle sigle usb
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1 réponse

il y a 1 an par ChristopheFantoni

J'ai eu l'occasion de discuter du problème évoqué ci-dessus avec mal pas de copains qui bossent dans des studios graphiques (certains depuis plus de 30 ans !) et l'astuce est visiblement connue de tous, à savoir on modifie légèrement un dessin, une police, voire même un pictogramme, afin de se le réapproprier.

Ce qui faut réellement éviter, c'est d'utiliser le graphisme "en l'état".

Par contre, la question concernant le texte reste toujours en suspens, car mes petits camarades n'ont pas été capables de me répondre à ce sujet. Mais à priori, comme il s'agit là de la même propriété intellectuelle, il y a de fortes chances pour l'astuce légale évoquée ci-dessus fonctionne également.

Dans mon cas, il me faudrait donc, non pas utiliser le terme textuel "USB", mais plutôt "USB 1.1", tout en le complétant, toujours à des fins légales, avec le droit de citation et le droit de paternité (souvenez-vous : "USB is a registered trademark of USB Implementers Forum, Inc").

Qu’en pensez-vous ?

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il y a 1 an par JoyceMarkoll

Je ne vois pas bien le problème, étant donné que USB est une norme, alors oui possiblement en indiquant de quelle version de la norme USB il s'agit, si ça peut s'envisager dans votre contexte. fr.wikipedia.org/wiki/Universal_Serial_Bus

(je met le lien pour les autres lecteurs qui seraient intéressés par les détails). Cette recherche sur Startpage me fournit ce lien:

www.usb.org/logo-license

Un petit extrait, et je soupçonne que vous allez y trouver des réponses. :)

«In order to realize this opportunity, USB products must continue to enhance the consumers' experience through high quality and ease of use. That's why USB Implementers Forum, Inc. introduced trademark-protected logos for use with qualified products. To qualify for the right to display the certified USB logo in conjunction with a product, the product must pass USB-IF compliance testing for product quality.

THE USB-IF LOGOS MAY BE USED ONLY IN CONJUNCTION WITH PRODUCTS WHICH HAVE PASSED USB-IF COMPLIANCE TESTING AND ARE CURRENTLY ON THE INTEGRATORS LIST. THIS REQUIRES THAT THE COMPANY BE ASSIGNED A USB VENDOR ID NUMBER

Qu'en pensez-vous Monsieur FANTONI ?

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il y a 1 an par ChristopheFantoni

Je connais assez bien la norme USB et tout ce qui tourne autour (développement, licence, certification, exploitation commerciale, etc.).

J'ai également quelques copains ingénieurs qui bossent dans des grosses sociétés américaines / asiatiques qui exploitent la norme à outrance. Ce que je racontais en introduction est essentiellement lié à ces échanges.

En résumé, on peut parfaitement arriver sur le marché en étant sous-licencié (des constructeurs de composants électroniques comme le Britannique FTDI ou encore l’Américain Atmel / Microchip le permettent sans aucun problème), mais à moyen terme — pour être bien vu du milieu — il faut acheter sa propre licence et donc payer les $5000~$6000 qui sont demandés par l'USB-IF.

Conscient de l'importance de la somme, l'USB-IF a donc décidé que le logo USB sous forme de trident serait gratuit pour tous, mais que l'utilisation du logo indiquant "USB" nécessiterait automatiquement une certification (payante) pour pouvoir être utilisée.

Or, la majorité des microcontrôleurs que j'utilise ne peuvent pas être certifiés en raison de leur ampérage et de leur voltage un peu trop élevés. J'ai dû me coder en C une pile USB pour y intégrer la norme dans sa version 1.1, et donc, à l'heure actuelle, je ne peux utiliser le logo indiquant USB, mais uniquement celui sous forme de trident. Mais est-ce bien suffisant pour que mes produits soient correctement identifiés par mes futurs utilisateurs ?

Plusieurs copains qui bossent chez de grands constructeurs asiatiques m'ont donc fortement recommandé de faire mon propre logo, puisqu'ils m'ont expliqué être les premiers à tenter de remplacer — dans la mesure du possible — les logos officiels par leur propre version, afin de limiter le coût des licences (ex. : chez Creative Labs). Le paradoxe, c’est que cela leur permet de créer de la propriété intellectuelle.

Mon interrogation sur Skiller venait du fait que la société que je compte monter pour exploiter mes futurs produits USB ne sera pas américaine ou asiatique, mais bien française. Je cherche donc à savoir si la stratégie évoquée précédemment est parfaitement compatible avec notre réglementation, sachant que nous sommes tout de même dans le pays des droits d’auteur.

Au besoin, je dois revoir mon avocat spécialisé en PI au mois d’octobre : je lui poserai alors la question.

PS : Ce n'est pas parce que vous utilisez une norme, que celle-ci est automatiquement gratuite. En fait, c'est même tout le contraire. En clair, toute exploitation commerciale d'une norme - dès que l'on est constructeur - est automatiquement payante (ex : USB, MIDI, SSD, SD, Compact Flash, etc). Et la sous-licence est l'une des armes existantes pour pouvoir commercialiser légalement ses premiers produits.

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