Bonjour à tous,

Mon activité professionnelle est en train de prendre une certaine ampleur au niveau international (alors qu’elle stagne en France) m’amenant à exporter une grande partie de ma production. En conséquence, je gère aujourd’hui plusieurs de taux de TVA, étant donné que ma clientèle est constituée aussi bien de particuliers, que d’entreprises.

Au niveau de mes importations, ce n’est pas mieux, puisque je suis régulièrement taxé par l’État français — TVA et frais de douane — dès que mes importations proviennent de pays tiers (comme les USA, la Chine, etc.). Et comme en plus je suis en micro-entreprise, il m’est impossible de la récupérer.

À ce sujet, j’ai récemment entrepris des démarches pour obtenir auprès des douanes françaises une « autorisation d’autoliquidation de la TVA due aux importations » conformément au III de l’article 1695 du code général des impôts. Mon but ? Harmoniser un minimum mes procédures d’importation afin de me permettre d’acheter en HT dans n’importe quel pays du monde (réglant ainsi le problème évoqué précédemment).

Toutefois, je cherche aujourd’hui une solution pour gérer au mieux la TVA de mes importations, ainsi que celle de mes exportations, car pour l’instant je fais tout à la main.

Auriez-vous un site web ou des outils à me recommander ?

D’avance merci pour vos réponses.

Cordialement,

Christophe Fantoni

autoliquidation gestion international tva
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1 réponse

il y a 3 mois par FredericLibaud

Le mieux est de disposer d'une solution de bout en bout de type ERP. Permettant entre autre de gérer cet aspect.

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il y a 3 mois par ChristopheFantoni

En deux jours de travail, j'ai résolu moi-même le problème en me développant une petite application qui me permet de remplir automatiquement le CA3 des impôts, tout en me préparant en parallèle les DEB mensuels des douanes.

Mon frangin - qui bosse justement aux impôts - m'a également conseillé d'anticiper une évolution possible vers un CA12.

Quant à la gentille personne des douanes qui suit mon développement, elle m'a également suggéré d'intégrer dans ma petite application la gestion des DES.

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il y a 3 mois par FredericLibaud

Cela est une approche... Mais quand on a la tête dans le guidon difficile de tout faire ! Maintenir une telle application risque à termes d'êtres complexe ! Après chacun fait comme il l'entend bien sûre.

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il y a 3 mois par ChristopheFantoni

A la base, j'ai une formation de comptable. Ensuite, j'ai fait un Bac+2 en informatique de gestion. Mon boulot, au tout début, ce fut justement de développer des applications comptables pour le compte de sociétés tierces. Ces deux jours ne furent donc pour moi qu'une sorte de retour aux sources.

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