Je vais illustrer et schématiser le contenu d'un livre écrit à plusieurs mains. Je suis en contact avec le chef d'orchestre seulement (et pas l'éditeur). Je voudrais établir un contrat qui défini les règles du jeu: la propriété intellectuelle de ce que je réalise et une rémunération (au cas où le livre fasse un carton ;-)! )
Mon contact est en Allemagne et le livre publié en anglais sera distribué sur plusieurs continents.
Je me demande alors si ce livre se vend un peu, comment je pourrais vérifier que je reçois ce qui m'est dû.

Any advices?

propriété intellectuelle edition illustration
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3 réponses

il y a 6 ans par HenriHebeisen
Bonjour,

Il faut absolument que tu signes un contrat avec l'éditeur car c'est lui qui va te rémunérer en fonction des ventes du livre.
Je ne connais pas les règles à l'international mais je sais qu'en France, tu ne peux que t'en remettre à la bonne foi de ton éditeur concernant les chiffres de ventes de ton ouvrage car, malheureusement l'organisme indépendant chargé de vérifier ces chiffres a fermé il y a quelques années, sous la pression du lobbying des éditeurs.

Il est donc primordial que tu aies une relation de confiance avec ton éditeur et que tu te méfies des arnaques sur tes droits d'auteur, qui ne sont pas si rare dans ce milieu.
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il y a 6 ans par djoke
LOL
(pardon)
mais situation super complexe car internationale.

Le plus simple est de faire un contrat avec toutes les parties prenantes en comprenant une clause type que ££% (££= le montant de ton apport) te soit reversé. Une clause d' "audit" est également recommandable (c'est à dire qu'un tiers vient vérifier les comptes de l'éditeur). Après il existe peut être un classement et une base de données qui permetde vérifier le nombre de vendu.

Après pour la propriété intellectuelle stricto sensu, tu es et restes auteur de ton apport (la limite étant l'exclusivité des droits que tu concèdes).
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il y a 6 ans par FlorenceRigneau
Merci pour ces infos.
Oui en effet, assez complexe.
Il faut bien donc que je traite AUSSI avec l'éditeur.
Question propriété intellectuelle, je suis au clair et je sais faire respecter mes droits, mais pour le reste. il va falloir se battre ... ou laisser tomber si le jeu n'en vaut pas la chandelle.
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il y a 6 ans par djoke
contre un thé et un paquet de cigarettes, je relis ton contrat si besoin :)
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il y a 6 ans par FlorenceRigneau
Merci pour ces tuyaux. Pour simplifier tout cela, je me dirige vers la négo d'un forfait.
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