Joyce,
Quand vous achetez en Europe, vous achetez automatiquement en autoliquidation de TVA. Il faut juste que vous et votre fournisseur européen ayez un numéro de TVA intracommunautaire. Cela vous permettra d’acheter en hors taxe, sans même que vous ayez besoin de faire de déclaration aux douanes.
Par contre, quand vous achetez dans un pays tiers (USA, Chine, Suisse, etc.), la TVA est automatiquement due. Je m’explique.
Quand le pays vendeur dispose de sa propre TVA (ex. : la Suisse), vous devez automatiquement la payer, ce qui vous empêchera de la récupérer (la Suisse n’étant pas la France). Pour éviter ce problème, la solution la plus simple est que la société du pays vendeur soit enregistrée à la TVA en France (aux impôts, donc). C’est même gratuit. Ainsi, sur la facture qu’il émettra dans le cadre d’une vente sur notre beau territoire, il indiquera simplement son numéro de TVA français, ce qui vous permettras, vous, client français, de la récupérer (si lui, la déclare bien France). C’est aussi simple que ça.
Par contre, quand le pays vendeur ne dispose pas de TVA (ex. : USA, Chine, etc.), vous devez automatiquement payer celle du pays destinataire. La France, donc. Cette TVA est ainsi récupérable si vous-même y êtes assujetti.
Pour finir, on peut tomber sur des fournisseurs tiers qui ne jouent pas le jeu de la réglementation du pays destinataire (ce qui est très fréquent avec des fournisseurs asiatiques). Il faut donc s’en occuper en amont en vous rapprochant de votre centre des douanes – ou pour être plus exact de votre cellule-conseil, qu’on appelle aussi PAE - afin de bénéficier de « l'autoliquidation de la tva à l'import » (ou ATVAI, dont vous trouverez la procédure résumée ici : www.douane.gouv.fr/demarche/demander-lautoliqu... ). Celle-ci vous permettra d'acheter dans le monde entier de la même manière que si vous achetiez en Europe. Si cette procédure vous intéresse, n’hésitez pas à revenir vers moi afin que je vous l’explique de manière pratique.
