Comme un certain nombre d'entre vous le savent, ma nouvelle société Nexial développe la marque #RuralTech et son écosystème de services à l'attention des territoires ruraux avec plusieurs objectifs dont la transition numérique de ces territoires et la capacité à détecter des talents et impulser, valoriser et accompagner leurs initiatives locales (et leur maintien local qui plus est) intégrant du numérique.
De manière effectuale, nous co-construisons cette marque et cette offre à la fois de manière pro active, mais également au gré des rencontres et des opportunités.
Or s'offre à nous une nouvelle opportunité qu'en tant que telle nous n'avions pas envisagé : un organisme de développement économique souhaite utiliser la marque #RuralTech pour l'un de ses événements autour du numérique - auquel nous participerons également. Et uniquement la marque, sans utiliser - a priori - les services.
Nous nous posons donc la question d'un moyen de contractualiser l'usage de cette marque par cet organisme et d'une forme de rémunération (financière ou non) de l'usage de cette marque.
je me tourne donc vers des pros du marketing, du juridique, de la gestion des marques, etc. pour avoir des pistes, des idées, des coups de main, ...
Bonjour,
La solution la plus simple semble effectivement de passer par un contrat de licence de votre marque. Un tel contrat devra prévoir la durée du contrat, son périmètre, la contre-partie financière et de manière générale tous les élements qui vous semblent important de contractualiser pour garantir un bon usage de votre marque.
Cette solution n'est possible bien entendu que si votre marque déposée et enregistrée désigne les produits/services que votre licencié entend mettre en oeuvre sous votre marque. En effet, une marque ne couvre que les produits/services désignés dans le libellé de votre marque enregistrée. En d'autres termes, vous ne pouvez pas louer à un tiers ce que vous ne possédez pas.
En espérant avoir un peu contribuer à alimenter votre reflexion,
Bien à vous
Mathieu
Comme d'habitude, de très belles et pertinentes réponses des Skilleurs ! :)
Encore merci !
Je pense dans un premier temps passer par un contrat de licence, temporaire (la durée de l'événement), avec une contrepartie. A déterminer s'il me faut du financier ou bien d'autres "valeurs".
Merci beaucoup ! :)