Je précise : en France, les droits d'auteur sont inaliénables, c'est-à-dire qu'on ne peut pas vous les retirer, même si vous le désirez. Ce que vous vendez en réalité, ce sont les droits d'exploitation, c'est-à-dire que vous cédez à une entreprise tierce (par contrat) le droit d'exploiter votre travail pendant une période déterminée. D’ailleurs, une entreprise n’a pas le droit se réapproprier votre travail – même si elle vous a payé – et doit, si elle décide se protéger à son tour, par exemple en déposant une marque commerciale, le faire au nom de l’auteur en se positionnant comme étant le propriétaire de la marque (comprendre par là « comme étant le détenteur de ses droits d’exploitation »).
Toutefois, pour protéger correctement votre travail et être sur d’être payé dès qu’une société décidera de l’exploiter (avec ou sans votre consentement), il vous faudra aller le déclarer correctement à la SCAM. Une telle déclaration vous protégera essentiellement en France(1) et au Canada(2), mais dès que votre travail sera exploité aux USA, ou dans tous les pays du common law(3), il vous faudra aller revendiquer votre copyright au Copyright Office(4) américain. C’est même indispensable en cas de procès…
Je tenais également à préciser une autre petite chose : j’ai été plagié depuis que j’ai l’âge de 19 ans et en 25 ans de carrière, j’en ai appris autant que certains avocats sur le sujet. D’autant plus que mes nombreuses affaires de plagiat m’ont amené à travailler de concert – pour ne pas dire à faire « l’assistant » – auprès d’avocats spécialisés dans le droit d’auteur. Alors, certes, je ne maitrise peut-être pas le sujet dans ses moindres détails, mais je pense que j’en sais suffisamment pour pouvoir conseiller, surtout quand on débute, sur ce qu’il faut faire et ne pas faire.
Pour aller plus loin :
(1) SCAM (France)
www.scam.fr
(2) SCAM (Canada)
www.scam.ca
(3) Common Law
fr.wikipedia.org/wiki/Common_law
(4) Copyright Office
copyright.gov