Je développe un produit et je me rends compte qu'il existe des brevets déposés, que faire ?
il y a 8 ans
par
VincentLe
Je développe un produit dans le domaine de la localisation en intérieur. Or je me rends compte qu'il existe des brevets déposés par d'autres compagnies (USA, Finlande, Chine, Japon, Suède). Certains de ces brevets semblent assez bien ficelés, et sauf à faire preuve de mauvaise foie, ils couvrent le domaine de mon produit (produit que je ne revendique absolument pas comme une invention). Mais honnêtement, la localisation par Wifi est si répandue aujourd’hui que je me pose la question de la valeur de ces brevets.
Exemple précis : le brevet www.google.com/patents/US20140185518. Si je crée une app qui repère ma box du salon et qui me dit "je suis dans le salon", alors j'enfreins ce brevet ? Alors les avocats de Texas Instruments vont avoir du boulot !
A votre avis, que faire ? Faut-il chercher le petit détail en plus qui pourrait me rendre inattaquable, voir déposer un brevet concurrent ? Faut-il accepter que tout est déjà breveté et donc accepter le risque juridique ?
Un peu de lecture externe :
www.quora.com/How-can-I-be-sure-if-I-am-infring...
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4 réponses
Le "brevet" cité en exemple est encore au stade application (= en cours d'examen). Un saut sur le site de l'USPTO (portal.uspto.gov/pair/PublicPair) afin de saisir le numéro d'application 13/728,961 pour constater le statut : "Abandoned -- Failure to Respond to an Office Action". Donc rien à craindre pour celui-ci. Il serait intéressant d'avoir le rapport de l'examinateur pour savoir quels ont été les éléments d'antériorité opposés (US-2006/0240840 ; US-2013/0342401; US-2006/0095348 ; US-2004/0230374).
Attention le brevet n'est utile que si on s'en sert ! Je m'explique un brevet ne sert qu'à pouvoir interdire la fabrication et la vente à un tiers après une décision de justice. i.e. il faut que le détenteur du brevet attaque en justice le "copieur". De plus le brevet peut être déposé et n'avoir aucune inventivité surtout en France il appartient alors de le démonter (antériorité, état de l'art, ...) si le détenteur engage des poursuites. De belles batailles juridiques ! Je pense que dans ton cas des exemples d'antériorité de système de localisation en intérieur ne devrait pas poser de problème même s'ils impliquent d'autres technologies.
@VincentLe : tu as des éléments de réponse ici : www.facebook.com/guillaume.maison/posts/101535...
Merci à tous. gmaison, les réponses FB sont très intéressantes. Klodeko, très bien vu !
En gros, je vais continuer mes recherches et je vais consulter un avocat.
En gros, je vais continuer mes recherches et je vais consulter un avocat.
Et pourquoi pas :
- effectivement se concentrer sur les "détails" connexes et ne breveter que "le petit détail en plus", qui fera la différence et s'imposera à ceux qui sont centrés sur la fonctionnalité première ! (ex : la baie flush : un mini détail technique sur les vitres auto.. tellement simple et utile ...qu'il s'impose à tous les constructeurs auto...personne n'y avait pensé !)
Donc, garde ta longueur d'avance, tu peux aussi faire comme si le brevet était déposé : quels types de problèmes demeurent ? et regarde ce que tu peux apporter !
- ou alors, à tout hasard, ne pas rester seul...et s'adosser à un réseau qui serait interessé pour soutenir ton projet de recherche développement (mais dont le coeur de métier est suffisament loin du tien pour que le partenariat les interesse (tu fais une offre de cahier de recherche, complémentaire à leur stratégie de diversification/consolidation et non concurrente, et tu bénéficies de leur éco-système)
- effectivement se concentrer sur les "détails" connexes et ne breveter que "le petit détail en plus", qui fera la différence et s'imposera à ceux qui sont centrés sur la fonctionnalité première ! (ex : la baie flush : un mini détail technique sur les vitres auto.. tellement simple et utile ...qu'il s'impose à tous les constructeurs auto...personne n'y avait pensé !)
Donc, garde ta longueur d'avance, tu peux aussi faire comme si le brevet était déposé : quels types de problèmes demeurent ? et regarde ce que tu peux apporter !
- ou alors, à tout hasard, ne pas rester seul...et s'adosser à un réseau qui serait interessé pour soutenir ton projet de recherche développement (mais dont le coeur de métier est suffisament loin du tien pour que le partenariat les interesse (tu fais une offre de cahier de recherche, complémentaire à leur stratégie de diversification/consolidation et non concurrente, et tu bénéficies de leur éco-système)