Un détail qui peut avoir son importance : les illustrations utilisées sont essentiellement d'origine américaine ou japonaise. Et là-bas, ce n’est pas le droit d’auteur qui prévaut, mais bien la notion de copyright. Il existe toutefois un équivalent de la SCAM au Canada, mais je ne suis pas sur qu’il existe la même chose aux USA ou au Japon...
Quel justificatif doit-on fournir pour les produits nécessitant l'obtention d'une licence ?
il y a 6 ans
par
ChristopheFantoni
Bonjour à tous,
Il y a quelques semaines de cela, j’ai eu l’occasion de présenter plusieurs de mes produits à Amazon. L’entreprise américaine a été emballée par certains d’entre eux, mais elle m’a demandé de justifier de mes licences avant de me faire signer mon contrat de distribution.
Pour faire les choses de manière sérieuse, j’avais auparavant contacté la SCAM (Société Civile des Auteurs Multimédia) chez qui je me suis référencé comme « exploitant ». Ensuite, j’ai listé les auteurs et les illustrations utilisés et la SCAM m’a ensuite demandé de payer une certaine somme. J’ai donc un document justificatif. Toutefois, il ne s’agit pas d’un contrat, mais plus d'une sorte de facture, étant donné que les illustrations que j’ai utilisées datent pour la plupart des années 70-80.
J’aimerais donc savoir si pour vous le document de la SCAM vous semble suffisant par rapport au justificatif demandé par Amazon.
D’avance merci pour vos réponses.
Cordialement,
Christophe Fantoni
amazon contrat distribution licence
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2 réponses
Bonjour @ChristpheFantoni, pourquoi n'as-tu pas posé ta question directement chez Amazon ? Il me semble qu'ils seraient les mieux placés pour te répondre ?
Tout d’abord, merci pour votre réponse.
Comme j'utilise des illustrations qui ont connu une certaine gloire dans les années 70-80, Amazon attend de ma part un contrat attestant que j'en détiens effectivement les droits. Ils me l’ont dit.
Le problème, c'est que beaucoup des illustrateurs américains/japonais qui en sont à l’origine sont décédés ou retraités. Les quelques Américains avec qui j'ai pu discuter m'ont bien confirmé qu’ils n’avaient été que des exécutants et qu’il me fallait prendre contact avec les sociétés détentrices de ces droits. Malheureusement, beaucoup de ces sociétés n’existent plus. Pire. Pour certaines d’entre elles, les actifs ont été éparpillés entre plusieurs entreprises.
Bref, pour l’instant, je mène l’enquête.
Passer par la SCAM permettait de garantir à mon activité un certain sérieux. C’est pour cela que j’envisage de les recontacter dès la semaine prochaine afin d’obtenir plus de précisions de leur part (par exemple, ont-ils signé des accords bilatéraux avec d’autres sociétés du même type à travers le monde ?).
Cela ressemble bien à un sac de nœuds. Tiens-nous au courant si la SCAM aide à résoudre le problème ?
Comme je m'en doutais un peu, le territoire de jeu de la SCAM reste la France... et le Canada (pour ne pas dire le Québec). Au-delà, elle ne sait pas : la législation étant radicalement différente. En clair, cela veut dire que si j'utilise des illustrations françaises, vendues uniquement sur des produits destinés à la France, le document obtenu grâce à la SCAM reste largement suffisamment, même pour Amazon. Mais comme Amazon me l'a si justement rappelé, être distribué officiellement chez eux, c'est au minimum être distribué en Europe (à plus ou moins court terme). Il faut donc se prémunir au moins à une échelle européenne.
La solution que nous avons évoquée est de proposer des produits en couleur, ne nécessitant donc aucune licence, pour tester au moins le marché proposé par le géant américain. Au moins, Amazon ne rejette pas mes produits. C’est déjà ça. Mais je retourne temporairement à la case départ, le temps de prototyper des versions colorées des produits qu’ils ont aimé...