Le sujet m'intéresse étant dans ce cas (organisateur occasionnel de randos à travers la plateforme Meetup).
Je reconnais volontiers que de nombreux groupes Meetup organisent des activités récurrentes et collectives sans s'être posé la question. Du coup je me suis penché sur la question et ça fait réfléchir.
Tout "organisateur" peut voir sa Responsablité Civile engagée dans le cadre d'une activité collective "régulière".
La poursuite peut venir du participant ou de l'assurance de ce dernier après déclaration du sinistre pour sa prise en charge. L'assurance peut considérer que le cadre de l'activité pratiquée est hors du périmètre de la RC individuelle souscrite par son client (activité occasionnelle en groupe) et se retourner contre l'organisateur de l'événement.
Pour se couvrir, l'organisateur peut :
- souscrire une assurance à titre individuel pour cette activité ;
- créer une association, la déclarer et souscrire une assurance RC (obligatoire) au nom de l'association en tant que personne morale. C'est elle qui couvrira les organisateurs.Les frais de participation (adhésion) pourront payer l'assurance.
