Quelqu'un aurait-il un partage d'experience à proposer sur les sociétés en participation (SEP) ?
il y a 8 ans
par
LaurentLEMERRER
Je viens de découvrir ce statut est je le trouve très intéressant pour constituer par exemple des groupements de travailleurs indépendants.
collaboratif entrepreneuriat juridique
5
2
4 réponses
Bonjour, pour avoir étudié ce statut très pertinent, mon conseil est qu'il faut impérativement faire appel à l'homme de l'art car l'absence de personnalité morale a des implications juridiques et fiscales très spécifiques... Un bon cabinet d'avocat en pointe: www.askesis.fr/ Demandez Bastien de ma part!
Merci Thierry pour cette recommandation. Dommage que Bastien ne soit pas (déjà ?) sur skiller...
Cher Laurent, n'hésitez pas à inviter Bastien à demander une invitation sur Skiller.fr pour nous rejoindre :)
Bonjour
J'ai pratiqué ce mode d'associations entre entreprises qui est très utilisé dans les marchés de travaux publics . Je peux donner quelques éclairages mais j'ai besoin d'en savoir plus sur ce que vous souhaitez faire? et quelles sont vos interrogations.
J'ai pratiqué ce mode d'associations entre entreprises qui est très utilisé dans les marchés de travaux publics . Je peux donner quelques éclairages mais j'ai besoin d'en savoir plus sur ce que vous souhaitez faire? et quelles sont vos interrogations.
Bonsoir François. Je réfléchis à une forme de collaboration entre experts indépendants pour proposer une offre de service pluri-disciplinaire.
Concrètement, comment s'effectue la facturation et la retribution entre associés ?
Quelles sont les bonnes pratiques et les pieges à eviter au niveau de la gouvernance ?
Concrètement, comment s'effectue la facturation et la retribution entre associés ?
Quelles sont les bonnes pratiques et les pieges à eviter au niveau de la gouvernance ?
Bonjour Laurent
Les points essentiels sont les suivants
Ce mode de fonctionnement est très adapté à la réalisation d'un gros marché .
Le fonctionnement est le suivant
Hypothèse A,B,C sont SEP pour réaliser un marché de 100 avec le client X
les parts de A,B,C sont a%, b%, c% avec a+b+c = 100
les frais/fournitures seront payées par A,B,C au prorata de leur participation . Il pourra être convenu d'éclater certaines factures ou d'opérer par compensation
les recettes seront facturées par le mandataire de la SEP
La différence entre les frais et les recettes sera répartie en fonction du "travail réalisé" (sur la base d'un barême interne qui permet de "comptabiliser" le travail effectué). L'équilibre doit être maintenu (a,b,c) de manière à avoir une répartition du travail et de la marge (différence entre recettes et charges)
Ce système est donc pratique sur des grosses affaires car demande une organisation , il ne me semble pas adapté à ce que tu souhaites faire
multitudes d'affaires, nombre d'intervenants variables? en nombre et en diversité
Je conseillerai plus la création d'un entité type SARL (si volume d'affaire suffisant) , un actionnariat avec les partenaires "stables et piliers du système",
une règle de réparation par affaires claire qui permet de ventiler les prestations par intervenants (actionnaires ou non)
Pour info j'ai mis en ouvre ce système qui assure aujourd'hui le portage d'affaires d'un réseau de 6 consultants
Les points essentiels sont les suivants
Ce mode de fonctionnement est très adapté à la réalisation d'un gros marché .
Le fonctionnement est le suivant
Hypothèse A,B,C sont SEP pour réaliser un marché de 100 avec le client X
les parts de A,B,C sont a%, b%, c% avec a+b+c = 100
les frais/fournitures seront payées par A,B,C au prorata de leur participation . Il pourra être convenu d'éclater certaines factures ou d'opérer par compensation
les recettes seront facturées par le mandataire de la SEP
La différence entre les frais et les recettes sera répartie en fonction du "travail réalisé" (sur la base d'un barême interne qui permet de "comptabiliser" le travail effectué). L'équilibre doit être maintenu (a,b,c) de manière à avoir une répartition du travail et de la marge (différence entre recettes et charges)
Ce système est donc pratique sur des grosses affaires car demande une organisation , il ne me semble pas adapté à ce que tu souhaites faire
multitudes d'affaires, nombre d'intervenants variables? en nombre et en diversité
Je conseillerai plus la création d'un entité type SARL (si volume d'affaire suffisant) , un actionnariat avec les partenaires "stables et piliers du système",
une règle de réparation par affaires claire qui permet de ventiler les prestations par intervenants (actionnaires ou non)
Pour info j'ai mis en ouvre ce système qui assure aujourd'hui le portage d'affaires d'un réseau de 6 consultants
Merci beaucoup François pour ce précieux retour d'expériences. Je garde en mémoire la suggestion d'une formule en SARL, qui fera peut être l'objet d'une future question.
Au plaisir.
Au plaisir.
@LaurentLEMERRER tu as une question connexe ici skiller.fr/question/14172
Ça pourrait constituer une alternative ( à mettre en oeuvre :) )
Ça pourrait constituer une alternative ( à mettre en oeuvre :) )
Bonjour,
Je suis aussi preneur des réponses car c'est effectivement intéressant pour des indépendants de se regrouper sous des "marques services" tout en gardant nos statuts.
Je suis aussi preneur des réponses car c'est effectivement intéressant pour des indépendants de se regrouper sous des "marques services" tout en gardant nos statuts.
C'est bien ça. Je vois aussi comme autre avantage de dépasser une approche 'verticale' client/fournisseur ou donneur d'ordres/sous-traitant et établir les partenariats dans une approche 'horizontale'.
Bonjour Arnaud . C'est comme cela que le réseau Hommes et projets a été monté. Il comprend aujourd'hui 6 structures qui opèrent sous une marque et qui ont gardé leurs statuts. Pour avoir lu l'article sur les réseaux de marchés je trouve que c'est l'esprit il reste à amplifier la partie digitale qui aujourd'hui est embryonnaire . Je suis à ta disposition pour en parler si tu le souhaites car je trouve cette forme de travail interessante et allant dans le sens des évolutions. Hommes et projets a été créé il y a 10 ans